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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Société ACTOME

Contact : bonjour@leffetpapillonroanne.fr

0428060104

Adresse : 10, Rue des Artisans | 42300 ROANNE | FRANCE.

Identification de l’entreprise : SAS Société ACTOME au capital social de 20000€ – SIREN : 878 428 432 000 24 enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Roanne 

Adresse postale : 10, Rue des Artisans | 42300 ROANNE | France

https://leffetpapillonroanne.fr/conditions-generales-de-vente/

Directeur de la publication : Anthony CARTET 

Contact : bonjour@leffetpapillonroanne.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données :

Anthony CARTET – bonjour@leffetpapillonroanne.fr

Autres contributeurs : 

Crédit développement du site :

Cette boutique en ligne a été créée à l’aide du CMS WordPress et WooCommerce par l’agence web Charly & Gandhi https://charly-gandhi.com/

Crédit photographies :

Temps de pose photographie https://tempsdepose-photo.fr/

Clicmphoto https://www.photographeclicmphoto.fr/

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Société ACTOME est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Société ACTOME.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Société ACTOME ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site.

Société ACTOME décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le Site.

Société ACTOME s’engage à sécuriser au mieux le Site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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